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Informations sur l’éditeur, le directeur de la publication, le gestionnaire du site et l’hébergeur.
01Éditeur
Ce site est édité par ERA Winegrape tradition, association à but non lucratif établie en Principauté de Monaco.
- Nom : ERA Winegrape tradition
- Forme juridique : association à but non lucratif (Monaco)
- Siège : 13 Avenue Princesse Charlotte, 98000 Monaco
- Directeur de la publication : le Président d’ERA
- E-mail : info@erawine.org
02Gestionnaire du site et hébergeur
Le gestionnaire technique du site et son hébergeur sont :
Vercel Inc.
340 S Lemon Avenue #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
03Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus du site — notamment les textes, éléments graphiques, logos, dénominations, images et mises en page — appartiennent à ERA Winegrape tradition ou à leurs ayants droit et sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ils ne peuvent être reproduits, distribués ou utilisés à des fins commerciales sans l’autorisation écrite préalable d’ERA. Les photographies peuvent être soumises à des droits distincts détenus par leurs auteurs.
04Responsabilité
ERA s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir que tous les contenus sont complets ou exempts d’erreur. Les informations publiées sont générales et ne constituent pas un conseil professionnel, juridique ou scientifique.
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05Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont régis par le droit de la Principauté de Monaco. La protection des données personnelles relève notamment de la Loi n° 1.565 du 3 décembre 2024. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève des juridictions monégasques compétentes, sous réserve des dispositions impératives applicables.
Pour toute question, écrivez à info@erawine.org.